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Le Concepteur du site web  : Gillaizeau Patrick

Décideur de la publication : Gillaizeau Patrick

De quelle façon contacter le Chef de publication : chanvreducoq@gmail.com

Le Concepteur est : Madeline Gibard – www.madowstudio.com

Par quel moyen entrer en contact avec le Concepteur : hello@madows.com

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2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : chanvreducoq.fr est considéré comme usagée du site web.

Le site internet « chanvreducoq.fr » réuni plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Réalisateur du site chanvreducoq.fr. Le site chanvreducoq.fr est mis à jour régulièrement par Gillaizeau Patrick.

Gillaizeau Patrick s’efforce d’indiqué sur le site « chanvreducoq.fr » des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site web « chanvreducoq.fr » est habituellement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de  mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, chanvreducoq.fr se dévouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, chanvreducoq.fr ne saurait être désigné pour responsable de tout dommage, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

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Toute reproduction totale ou partielle d’affichage, édition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un  de ces éléments, sans tenir compte du  moyen ou la technique utilisée, est strictement interdite, excepté acceptation  préalable de Gillaizeau Patrick, directeur du site web au mail suivant : chanvreducoq@gmail.com, à défaut elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site « chanvreducoq.fr » contient différents liens cliquable vers plusieurs sites (partenariats, informations .) mis en ligne suite à la validation de Gillaizeau Patrick. Néanmoins, Gillaizeau Patrick ne peut pas contrôler l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et rejette donc l’entière responsabilité de de cette façon concernant les risques de contenus interdits.

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6. Protection des biens et des personnes – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site interne « chanvreducoq.fr », Gillaizeau Patrick ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécessité de différents services offerts par le site suivant chanvreducoq.fr. L’usager fournit les informations en toute connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il effectue par lui-même à la saisie. Il est alors résumé à l’utilisateur du site web chanvreducoq.fr la contrainte ou non de mentionner ces informations.

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